Déposée le 16 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERFATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOTEUR DE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERFATEC domicilié(e) "La Sargerie", 20, route de Laval - AZE -, 53201 CHATEAU GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 868 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque PROMOTEUR DE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERFATEC, société à responsabilité limitée - "La Sargerie", 20, route de Laval - AZE -, 53201 CHATEAU GONTIER - France - SIREN 348868035
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408338 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination n°458594 - Publication au BOPI 2007-08-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502472 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acide gras, et/ou végétaux, extraits de plantes, notamment sous forme liquide, destinés à faciliter l'accès au calme, la tranquillité et lutter contre le stress chez toutes espèces animales à usage médical. Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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